mentions légales

Accueil
 › Mentions légales
SITE ÉDITÉ PAR
GM PEINTURE
BERTHOUZIT
43200 LAPTE


Directeur de la publication : M.Geoffrey MALAVAL

SIRET  540 090 404 00018

INFORMATIONS LEGALES

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise GM PEINTURE Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. l'entreprise GM PEINTURE se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.

La responsabilité de l'entreprise GM PEINTURE ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site, l’impossibilité d’accéder au site et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.

HEBERGEMENT

Le site est hébergé chez amen

FORMULAIRES DE COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion, au sein de notre société, du fichier clients/prospects.

Les données collectées sur ce site sont à l'usage exclusif de l'entreprise GM PEINTURE. Ces données sont à destination de l'ensemble des services de la société impliqués dans la relation commerciale et dans la fourniture des services et des produits.

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à
GM PEINTURE
BERTHOUZIT
43200 LAPTE

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété intellectuelle
L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, modifier, altérer, rediffuser, résumer sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, informations, illustrations, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. 
De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

Conditions d'utilisation du site :

L’utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d’utilisation présentes.
Contact pour toute question sur l’utilisation du site : gmpeinture@yahoo.fr

Le contenu du site
Le site, les textes, les images, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de GM PEINTURE et des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des oeuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être mentionnée le nom de l’auteur(e) et la source.

Les formulaires d’envoi
Les messages adressés à ce site par le biais de formulaire d’envoi sont utilisés à la seule fin du traitement du message, et ne seront pas communiqués à des tiers sans l’accord de l’émetteur. 
Ces messages seront conservés pour la durée de traitement de la question posée. Le site Internet de GM PEINTURE n’offrant pas de dispositif particulier de sécurisation (transfert de fichiers, transfert de données), l’expéditeur d’une question ou d’un document confidentiel ou sensible devra privilégier la voie postale.

Les liens hypertextes
La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable du directeur de la publication.
Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
– d’un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
– d’un lien vers une page intérieure du site,
– d’un lien à travers des fenêtres 
– d’un lien vers un objet contenu dans le site
et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.

COOKIES

Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant une facilité d'accès aux services proposés. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Ces informations ne seront pas transmises en dehors de l'entreprise GM PEINTURE . Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site : www.cnil.fr
Share by: